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Diablotin.Fougueux Ourson
Lundi 30 Juillet 2012 à 11:35
Non, si un agent douanier (à la différence d'un gendarme ou policier) a le droit d'entrer et de fouiller ton véhicule, il ne peut fouiller ton coyote, c'est comme pour analyser un portable, ce sont des données privées...
Faut une commission rogatoire...
Lud.o Juan-Bernardo
Lundi 30 Juillet 2012 à 11:42
Pourtant d'après mes recherches "seule la douane a le pouvoir de fouiller un véhicule et de vérifier le fonctionnement d'un assistant à la conduite ou d'un téléphone portable" !

Et arrête avec tes petits points ... 8>
Diablotin.Fougueux Ourson
Lundi 30 Juillet 2012 à 11:47
Je mets des petits points où je veux et quand je veux, Jean-Bernard...
8>
Donc pour en revenir au Coyote ( quel drôle de nom quand même... J'aurais appelé ça "Lapin malin", autrement plus sympa, non?), y a de la jurisprudence qui affirme le contraire, mais la flemme de chercher, c'est les vacances...
Demande à Lord quand il passera...

En tout cas, pas efficace le système vu que le missien s'est fait gauler...
mlilix ...
Lundi 30 Juillet 2012 à 11:59
Bon appétit ! 8>
jjjo Fantasmo
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:02
Sinon, il existe une méthode complètement dingue mais légale pour éviter ce genre de souci. Ça porte le nom d'un animal rare en voie d'extinction mais je ne m'en rappelle plus à ce moment précis...
Diablotin.Fougueux Ourson
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:05
Kangoo-rou??? :)) :)) :))
jjjo Fantasmo
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:07
Ça y est, je viens de trouver.
C'est le code de la route. 8>
mlilix ...
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:08
8o 8o 8o
Diablotin.Fougueux Ourson
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:10
faut marcher à pied...
Hardwell COMPTE SUPPRIMÉ
Lundi 30 Juillet 2012 à 12:31
8> 8> 8>
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